Mentions légales

Déclaration à la CNIL : ce site a été déclaré à la Commission Nationale Informatique et Libertés. Vous pouvez obtenir les renseignements nécessaires auprès de cet organisme (www.cnil.fr).

Le comité de pilotage Web

Responsables de publication : Cécile David.

Rédacteurs : Christine Vandermeeren, Hervé Delahaye, Valérie Charles, Benoîte Rousseau.

Données personnelles non communiquées et droit de suppression :

Conformément à la loi, ce site internet a mis tout en oeuvre pour protéger les données personnelles de ses utilisateurs en menant les actions suivantes :

Ne seront vendues, ni louées ni même communiquées à un tiers les données personnelles (nom, adresse, numéros de téléphone, de fax ou adresse e mail) fournies par les personnes qui visitent ce site. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, et seulement pour vous adresser des méls.

Conformément à la loi, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations personnelles éventuellement recueillies. Pour l’exercer, adressez votre demande à l’adresse détaillée en bas de page.

Données de connexion :

Les données de connexion anonymes sont utilisées à des fins de statistiques de fréquentation sur ce site.

Droits d’exploitation et protection des matériels :

L’ensemble des sociétés ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site.

Le comité de pilotage web alimente ce site en informations sur l’ensemble du secteur de l’internet. L’objectif poursuivi est de diffuser des informations actualisées et exactes dans les limites du possible, c’est pourquoi toute erreur éventuelle qui sera signalée sera immédiatement corrigée.

Toutefois, le comité de pilotage web n’assume aucune responsabilité, quelle qu’elle soit, quant aux documents qui figurent sur ce site. Les documents ne comportent que des informations de nature générale qui ne sont pas destinées à donner des informations sur la situation spécifique d’une personne ou d’une entité. Les documents peuvent comporter des informations qui ne sont pas forcément exhaustives, exactes ou à jour.

De plus,le comité de pilotage s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités un contrôle régulier des contenus des sites avec lesquels il a établi des liens. Cependant, il décline formellement toute responsabilité quant aux contenus, produits, publicités ou tous éléments ou services des sites vers lesquels il offre des liens.

Droit d’auteur :

Les textes et les éléments graphiques, leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive l’association de la chorale Ad Libitum. Ils constituent des œuvres et sont protégées en tant que telles par les règles relatives à la propriété intellectuelle.

Hébergeur du site :

OXYD SARLV
4 passage sainte Avoie F-75003 PARIS
http://www.oxyd.fr/

Greffier pour le nom de domaine :

OXYD SARLV
4 passage sainte Avoie F-75003 PARIS
http://www.oxyd.fr/

Concepteur du site :

Bruno-Bernard SIMON Consultant Internet
68 rue saint Gabriel F-59000 LILLE
http://www.bbs-consultant.com

27 octobre 2005

Version imprimable

Chorale AdLibitum : www.chorale-adlibitum.com